Mentions Légales

ÉDITEUR

Nom commercial : Compagnie Anne Ma Sœur Anne
Dénomination sociale : Compagnie Anne Ma Sœur Anne
Compagnie Anne Ma Sœur Anne est une association loi 1901.
Adresse : chez Céline Bensoussan 68 av Albert Bedouce 31400 Toulouse
SIRET : 53823577100028
Activité (Code NAF ou APE) : 9001Z
Date de création : 17 septembre 2004
Gérant : Céline Bensoussan
Email : annebourges.nabuco@gmail.com
Site Internet : https://cieannemasoeuranne.org/

RESPONSABLE ÉDITORIAL

Anne Bourges

RÉALISATION

Conception du site Web : La Loge LB & Studio Kiya

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site internet ainsi que l’ensemble des droits afférents est la propriété exclusive et en sa totalité de Cie Anne Ma Sœur Anne. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Logo, graphisme, textes, images et sons de ce site sont protégés par copyright. La reproduction et l’exploitation de ces éléments sont interdites.

HÉBERGEUR

OVH – https://www.ovh.com/fr/

RESPONSABILITÉ

Cie Anne Ma Sœur Anne met tout en œuvre pour offrir aux internautes l’accès au site Internet, mais ne peut être tenu responsable de rupture de services, d’erreurs, d’absence de disponibilité des informations ou de leur exactitude.